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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOTEP
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A.T.C. ANTI TWIST CONSTRUCTION
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

A.T.C. ANTI TWIST CONSTRUCTION
SOTEP, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94510508
Date de dépôt :
09/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/03/2024

Présentation de la marque A.T.C. ANTI TWIST CONSTRUCTION

Déposée le 9 mars 1994 par la Société Anonyme (SA) SOTEP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A.T.C. ANTI TWIST CONSTRUCTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-16 du 22 avril 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOTEP domicilié(e) ZI, lieudit le chemin de Mery, Route de Montgerain - 60420 - TRICOT - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 354 146 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CAPRI, SAS, M. LYNDE Stéphane domicilié(e) 33 Rue de Naples - 75008 - PARIS - France.

La marque A.T.C. ANTI TWIST CONSTRUCTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94510508.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque A.T.C. ANTI TWIST CONSTRUCTION est expirée depuis le 9 mars 2024.

SOTEP a également déposé les autres marques suivantes : SOTEP , FLEXOTRESS , FLEXOAGRI , FLEXOAIR , COUNTRY , FLEXOCLAIR , FLEXOFUEL , FLEXOBLEU


SOTEP, Société Anonyme - ZI, lieudit le chemin de Mery, Route de Montgerain - 60420 - TRICOT - France - SIREN 303354146


CAPRI, SAS, M. LYNDE Stéphane - 33 Rue de Naples - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 9 mars 2004 n°2260493 - Publication au BOPI 2004-03-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-46

Publication - Publication le 22 avr. 1994 au BOPI 1994-16

Renouvellement sans limitation le 10 mars 2014 n°2552787 - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-03-10

Tuyaux souples en métal ou en matière plastique

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.